EFFETS DE VOILE
Présentation de la marque EFFETS DE VOILE
Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFETS DE VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EFFETS DE VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EFFETS DE VOILE est expirée depuis le 20 avril 2024.
TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04
Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259147 - Publication au BOPI 2004-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564354 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31
Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24