Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFET DE VOILE
TEXTILES WELL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94507422
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2024

Présentation de la marque EFFET DE VOILE

Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFET DE VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL domicilié(e) BATIMENT BAGATELLE, BP 81034 - 30120 - LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 220 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque EFFET DE VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EFFET DE VOILE est expirée depuis le 14 février 2024.

TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , WellBAG , Fashionline By Well acte de mode , INVISILIGHT , MELI MELO , CLIP DE WELL , LES LUDIQUES , DUO MOUSSE , RESPIR'ACTION , G COMME GRANDE


TEXTILES WELL, Société anonyme - BATIMENT BAGATELLE, BP 81034 - 30120 - LE VIGAN - France - SIREN 346220015


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255019 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2546853 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

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