ACTE DE BEAUTE
Présentation de la marque ACTE DE BEAUTE
Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTE DE BEAUTE est expirée depuis le 7 octobre 2023.
TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530852 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31
Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24