Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVONAP
Numéro de dépôt :
1040078
Date de dépôt :
03/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVONAP
Déposée le 3 mai 1977 par TEXTILES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVONAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVONAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOVONAP est expirée depuis le 3 mai 1987.
TEXTILES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036