Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEXTILES POINT MODE ENNOBLISSEMENT ET PRESTATIONS DE SERICES TEXTILES
TEXTILES POINT MODE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083055
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TEXTILES POINT MODE ENNOBLISSEMENT ET PRESTATIONS DE SERICES TEXTILES de TEXTILES POINT MODE

Présentation de la marque TEXTILES POINT MODE ENNOBLISSEMENT ET PRESTATIONS DE SERICES TEXTILES

Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES POINT MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILES POINT MODE ENNOBLISSEMENT ET PRESTATIONS DE SERICES TEXTILES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES POINT MODE domicilié(e) Simplifiée, ZAC de la Justice, 60100 Commune de CREIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ROSSI ARMONIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TEXTILES POINT MODE Société Anonyme - Simplifiée, ZAC de la Justice, 60100 Commune de CREIL - France


Sté ROSSI ARMONIA - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364533 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Cuir et imitation cuir Tissus et produits textiles Vêtement, chaussures, chapellerie Traitements de matériaux, teinture de tissus et vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.