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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA
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TIBA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIBA
TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3643165
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/04/2029
TIBA de TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D\'ANNONAY TIBA

Présentation de la marque TIBA

Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA domicilié(e) La Lombardière - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 918 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 17 24 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIBA arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA a également déposé les autres marques suivantes : TIBA , TIBA Textile industriel


TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA, Société par Actions Simplifiée - La Lombardière - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 327918553


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706600 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-15

Tissus chirurgicaux.

Tissus métalliques.

Tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolants, tissus enduits de caoutchouc.

Tissus, tissus tricotés en fibres synthétiques constituant des supports d'enduction ; tissus enduits ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus recouverts de motifs destinés à la broderie ; tissus tricotés ; tissus pour l'industrie, industrie automobile, de la maroniquerie, de l'ameublement ; tissus pour sièges ; tissus pour portes automobiles ; tissus de meubles.

Services d'impression et de traitement de tissus ; services d'enduction de tissus ; services de calandrage, de découpe d'étoffes ; services d'apprêtage, de blanchiment de textiles.