TIBA
Présentation de la marque TIBA
Déposée le 6 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIBA arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.
TEXTILES INDUSTRIELS DU BASSIN D'ANNONAY TIBA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380245 - Publication au BOPI 2008-07-24
Renouvellement sans limitation n°2121116 - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 29 juin 2018 - Changement de forme juridique n°727353 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29
Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690364 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09