TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE, Société par action simplifiée
Numéro de dépôt :
3994227
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
Présentation de la marque PUR COTON TRADITION DES VOSGES
Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PUR COTON TRADITION DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE domicilié(e) rue de Blanchefeigne - 88640 - GRANGE SUR VOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 589 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Louis ROUYER domicilié(e) 22 rue du général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque PUR COTON TRADITION DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994227.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE, Société par action simplifiée - rue de Blanchefeigne - 88640 - GRANGE SUR VOLOGNE - France - SIREN 389589482
M. Pierre-Louis ROUYER - 22 rue du général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Draps, dessus de lit, mouchoirs de poche en matières textiles, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, nappes non en papier,taies d'oreillers, housses d'oreillers, gants de toilette, linge de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles pour le visage, plaids, ;
Chaussons ; peignoirs de bain ;
Broderies.
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