Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILS EN RAYONNEMENT CER
TEXTILES & FABRICS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1121082
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSEILS EN RAYONNEMENT CER

Déposée le 13 octobre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILES & FABRICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSEILS EN RAYONNEMENT CER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILES & FABRICS domicilié(e) 78310 MAUREPAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CONSEILS EN RAYONNEMENT CER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONSEILS EN RAYONNEMENT CER est expirée depuis le 13 octobre 1988.

TEXTILES & FABRICS a également déposé les autres marques suivantes : LE RADIAFEU


TEXTILES & FABRICS (S.A.R.L.) - 78310 MAUREPAS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

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