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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILES EVOLUTION
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L'ART DE LA NAPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE LA NAPPE
TEXTILES EVOLUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
92442322
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque L'ART DE LA NAPPE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILES EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DE LA NAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTILES EVOLUTION domicilié(e) RUE DE LA QUINTAINE, 42810 ROZIER EN DONZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 215 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTILES EVOLUTION - France.

La marque L'ART DE LA NAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA NAPPE est expirée depuis le 13 novembre 2002.

TEXTILES EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : DE MUSSY


TEXTILES EVOLUTION (SARL) - RUE DE LA QUINTAINE, 42810 ROZIER EN DONZY - France - SIREN 339215915


TEXTILES EVOLUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Fils à usage textiles Tissus couvertures de lit et de table nappes serviettes linge de maison en tous genres articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements pyjama robe de chambre caleçon culotte chemise chemisette chemise de nuit caraco vêtement châles carrés

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.