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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT
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SPUNEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPUNEX
TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3344558
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/03/2015
SPUNEX de TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT

Présentation de la marque SPUNEX

Déposée le 3 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPUNEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT domicilié(e) 07160 LE CHEYLARD - 07160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 799 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque SPUNEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPUNEX est expirée depuis le 3 mars 2015.

TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT a également déposé les autres marques suivantes : POLYGREEN


TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT Société par Actions Simplifiée - 07160 LE CHEYLARD - 07160 - France - SIREN 331799973


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Textiles isolants. Textiles et revêtements pour l'intérieur de l'automobile ; textiles pour les vêtements ; tissus à usage textile, velours, textiles à usage technique pour l'industrie, l'automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).