Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAG DAM
Numéro de dépôt :
1136712
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri Troyes
Présentation de la marque HAG DAM
Déposée le 8 mai 1980 par TEXTILES DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Troyes), la marque française « HAG DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAG DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HAG DAM est expirée depuis le 8 mai 1990.
TEXTILES DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052