Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES D'ANBRAY
TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1493498
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998
JACQUES D\'ANBRAY de TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT

Présentation de la marque JACQUES D'ANBRAY

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES D'ANBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT domicilié(e) SAINT-MENGE (Vosges). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque JACQUES D'ANBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES D AUBRAY


TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT (S.A.) - SAINT-MENGE (Vosges). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207927 - Publication au BOPI 1996-10-21

Vêtements, chaussures, chapellerie.