Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TEXTILE SAINT MACLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSM TOPCRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILE SAINT MACLOU domicilié(e) rue de l'Abattoir, 59150 WATTRELOS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque TSM TOPCRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTILE SAINT MACLOU, société anonyme - rue de l'Abattoir, 59150 WATTRELOS. - France
PROPI Conseils. - France
Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61119 - Publication au BOPI 1992-03-09
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes, naturelles, artificielles ou synthétiques;fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations, étoffes et tissus pour la confection et l'ameublement, étoffes non tissées, tissus tricotés ou tissés à mailles, couvertures de lit et de table, linge de ménage;vêtements confectionnés, vêtements de fourrure, sous-vêtements et survêtements tricotés ou tissés à maille pour les deux sexes, bas, chaussettes, chaussons, linge de corps, chemiserie, layettes, corsets cravates, bretelles gants, chapeaux, chaussures, bottes et pantoufles. Tapis, moquettes, nattes et autres produits servant à couvrir les planchers.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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