Déposée le 11 juillet 1990 par TEXTILE INNOVATIONS LIMITED (Société de Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAVILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TEXTILE INNOVATIONS LIMITED (Société de Jersey), domicilié(e) Clarendon House, Clarendon Road, St Helier, Jersey, Iles Anglo-Normandes (dossier no 2175118) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2175118) - France.
La marque PAVILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILION est expirée depuis le 11 juillet 2010.
TEXTILE INNOVATIONS LIMITED (Société de Jersey) - Clarendon House, Clarendon Road, St Helier, Jersey, Iles Anglo-Normandes (dossier no 2175118) - Royaume-Uni
CABINET JOLLY - (dossier no 2175118) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175118 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309366 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309365 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204142 - Publication au BOPI 1996-07-18
Cadres, glissières et rails pour baldaquins, rails, tiges, pistes, galets, suspendeurs, supports (autres qu'en textile), crochets, anneaux, attaches, grains de décorations.Eléments en textile;articles ménagers en textile;draps de lit, couvertures, duvets, taies d'oreiller;baldaquins, rideaux, tentures; couvertures de voyage
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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