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Marques déposées par la société TEXTILE INDUSTRIES AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois d'Australie
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MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO
TEXTILE INDUSTRIES AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois d'Australie

Numéro de dépôt :
94552043
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque MOTO

Déposée le 29 décembre 1994 par la société TEXTILE INDUSTRIES AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois d'Australie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société TEXTILE INDUSTRIES AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois d'Australie domicilié(e) 10-14 Waterloo Street, Surry Hills, NOUVELLE GALLES DU SUD 2010 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO est expirée depuis le 29 décembre 2004.


TEXTILE INDUSTRIES AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois d'Australie - 10-14 Waterloo Street, Surry Hills, NOUVELLE GALLES DU SUD 2010 AUSTRALIE - Australie


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Linge de lit; draps, housses et taies d'oreiller, édredons (couvre-pieds de duvet), couvertures de lit, couvre-lits, couettes, duvets, courtepointes, lambrequins; drapés et rideaux en matière textile; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette; rideaux de douche en matière plastique ou textile; linge de table, nappes, serviettes de table en matière textile