Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATI
TEXTILE DIFFUSION (SA)

Numéro de dépôt :
95566890
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque TATI

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) TEXTILE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILE DIFFUSION domicilié(e) 4 boulevard Rochechouart, 75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 087 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.

La marque TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATI est expirée depuis le 10 avril 2005.

TEXTILE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TATI , T TATI , VIVABI , ATLANT , TATI LES PLUS BAS PRIX HABILLE GRANDS & PETITS , (Marque figurative) , LES MISS ET UNE NUITS , CELIA paris , TATI A VOTRE SERVICE , VIVAMOD


TEXTILE DIFFUSION (SA) - 4 boulevard Rochechouart, 75018 Paris - France - SIREN 542087531


Salomé Lachat Avocat à la Cour - France


Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; emballages en papier et carton; papeterie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.