CAP NATURE
Présentation de la marque CAP NATURE
Déposée le 28 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXTIL SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CAP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NATURE est expirée depuis le 28 novembre 2001.
TEXTIL SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03