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Marques déposées par l'association loi 1901 TEXTIL'AISNE
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N'TEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N'TEXTILE
TEXTIL'AISNE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3275446
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
N\'TEXTILE de TEXTIL\'AISNE

Présentation de la marque N'TEXTILE

Déposée le 16 février 2004 par l'association loi 1901 TEXTIL'AISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N'TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 TEXTIL'AISNE domicilié(e) Espace Jean Bouin, BP 53,02102 SAINT-QUENTIN CEDEX - 02102 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 769 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTIL'AISNE M. Jacky BLANC domicilié(e) Espace Jean Bouin, BP 53,02102 SAINT QUENTIN CEDEX - 02102 - France.

La marque N'TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N'TEXTILE est expirée depuis le 16 février 2014.

TEXTIL'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : TEXTIL'AISNE


TEXTIL'AISNE Association Loi 1901 - Espace Jean Bouin, BP 53,02102 SAINT-QUENTIN CEDEX - 02102 - France - SIREN 387769912


TEXTIL'AISNE M. Jacky BLANC - Espace Jean Bouin, BP 53,02102 SAINT QUENTIN CEDEX - 02102 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en immitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, cravates, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements… Vêtements à usage médical. Vêtements destinés aux personnes agées à mobilité réduite ou aux personnes handicapées. Leur conception permet un habillage et déshabillage plus rapide. Les personnes qui les portent ne peuvent pas se déshabiller. Particulièrement adaptés pour les maladies d'Alzheimer, Perkinson… Le système de fermetures et les matières utilisées évitent l'apparition d'escarres.