Marque expirée - Marque en non vigueur

Taxi'S
TEXSONS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3627379
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
Taxi\'S de TEXSONS FRANCE

Présentation de la marque Taxi'S

Déposée le 4 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Taxi'S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 759 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Taxi'S est expirée depuis le 4 février 2019.

TEXSONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT WILSON , American Heritage , ICE BOX , my secret shop


TEXSONS FRANCE, SARL - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France - SIREN 499759579


TEXSONS FRANCE - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511488 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Pierres précieuses ; horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.