Marque expirée - Marque en non vigueur

ICE BOX
TEXSONS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3548406
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2018
ICE BOX de TEXSONS FRANCE

Présentation de la marque ICE BOX

Déposée le 9 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE BOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 759 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET-EN-FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE BOX est expirée depuis le 9 janvier 2018.

TEXSONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT WILSON , American Heritage , Taxi'S , my secret shop


TEXSONS FRANCE, SARL - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET-EN-FRANCE - France - SIREN 499759579


TEXSONS FRANCE - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE - 95560 - BAILLET-EN-FRANCE - France


Inscription le 28 octobre 2008 - Rejet partiel n°483910 - Publication au BOPI 2008-10-28

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591849 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.