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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE
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American Heritage
Marque expirée - Marque en non vigueur

American Heritage
TEXSONS FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3580131
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
American Heritage de TEXSONS FRANCE

Présentation de la marque American Heritage

Déposée le 20 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « American Heritage »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE,95560 BAILLET EN FRANCE - 95560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 759 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXSONS FRANCE domicilié(e) 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE,95560 BAILLET EN FRANCE - 95560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque American Heritage est expirée depuis le 20 juin 2018.

TEXSONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT WILSON , ICE BOX , Taxi'S , my secret shop


TEXSONS FRANCE SARL - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE,95560 BAILLET EN FRANCE - 95560 - France - SIREN 499759579


TEXSONS FRANCE - 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE,95560 BAILLET EN FRANCE - 95560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-31

Republication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.