Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DE LA CAVE AU GRENIER
SARL TEXSO
Numéro de dépôt :
95552880
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DE LA CAVE AU GRENIER
Déposée le 5 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE LA CAVE AU GRENIER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXSO domicilié(e) 14 RUE SAINT JAMES, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 333 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXSO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TEXSO - 14 RUE SAINT JAMES, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 392333209
TEXSO - France
Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285260 - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1999-09-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres: produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces Matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.Coutellerie, fourchettes et cuillers Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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