Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYVET
TEXSAN MEDICAL EOOD, Sté immatriculée sous le no 409/2006 en Bulgarie (District de Blagoevgrad)

Numéro de dépôt :
98744058
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque POLYVET

Déposée le 30 juillet 1998 par TEXSAN MEDICAL EOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POLYVET »

Le déposant est TEXSAN MEDICAL EOOD, Sté immatriculée sous le no 409/2006 en Bulgarie (District de Blagoevgrad) domicilié(e) Zone Industrielle de Borouna, 2800 SANDANSKI BULGARIE (dossier no 2379646) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2379646) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYVET est expirée depuis le 30 juillet 2018.


TEXSAN MEDICAL EOOD, Sté immatriculée sous le no 409/2006 en Bulgarie (District de Blagoevgrad) - Zone Industrielle de Borouna, 2800 SANDANSKI BULGARIE (dossier no 2379646) - France


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2379646) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-52

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 25 novembre 1999 - Retrait partiel n°290941 - Publication au BOPI 1999-11-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 22 mai 2000 - Renonciation partielle n°300566 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 26 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°466025 - Publication au BOPI 2007-12-26

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466026 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379646 - Publication au BOPI 2008-07-18

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vêtements de protection, filets de protection, protection contre la rouille, masques de protection, protection du visage, casques de protection, gants de protection, dispositifs de protection personnelle. Vêtements de protection, gants de protection, masques de protection, casques de protection, tous ces produits étant à usage médical et chirurgical. Vêtements en papier, vêtements non tissés. Protège coudes, protège genoux, protège tibias, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].