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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXPORT
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PLANETE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE VERTE
TEXPORT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710594
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011

Présentation de la marque PLANETE VERTE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXPORT domicilié(e) 29, rue d'Alger,76000 ROUEN (dossier no 2210920) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 402 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2210920) - 92593 - France.

La marque PLANETE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE VERTE est expirée depuis le 6 décembre 2011.

TEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PLANET , RUN OUT


TEXPORT SA Société Anonyme - 29, rue d'Alger,76000 ROUEN (dossier no 2210920) - 76000 - France - SIREN 313402562


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2210920) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210920 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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