Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSSINI
TEXPORT – TEXLINE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1429457
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque BOSSINI

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TEXPORT – TEXLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSSINI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXPORT – TEXLINE domicilié(e) 29/31 RUE D'ALGER,76000 ROUEN (dossier no 2352584) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 402 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS (dossier no 2352584) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOSSINI est expirée depuis le 6 octobre 2017.


TEXPORT – TEXLINE SOCIETE ANONYME - 29/31 RUE D'ALGER,76000 ROUEN (dossier no 2352584) - 76000 - France - SIREN 313402562


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS (dossier no 2352584) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352584 - Publication au BOPI 2007-10-05

Renouvellement sans limitation n°2097009 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription - Transmission de propriété n°32911 - Publication au BOPI

Vêtements.