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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL
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LA-BAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA-BAS
TEXOTIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1663729
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018

Présentation de la marque LA-BAS

Déposée le 16 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA-BAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL domicilié(e) 67 rue Blomet,75015 PARIS (dossier no 2369788) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 629 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369788) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA-BAS est expirée depuis le 16 mai 2018.

TEXOTIL a également déposé les autres marques suivantes : TEXOTIL , Basic Homewear


TEXOTIL société par actions simplifiée - 67 rue Blomet,75015 PARIS (dossier no 2369788) - 75015 - France - SIREN 344629050


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369788) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369788 - Publication au BOPI 2008-04-10

Renouvellement sans limitation n°2114460 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528105 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Tissus et produits textiles: Couvertures de lits et de table;parapluies, vêtements;sous vêtements;lingerie;vêtements de sports;chapellerie;chaussures;cuirs et imitation cuirs;sacs et sellerie;peaux d'animaux;valises; parasols et cannes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.