Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNIFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE domicilié(e) 23, rue de la Sarthe - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque UNIFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXON FRANCE, Société par actions simplifiée - 23, rue de la Sarthe - 49300 - CHOLET - France - SIREN 340858539
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171847 - Publication au BOPI 2000-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156752 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262364 - Publication au BOPI 1998-09-21
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438868 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°526797 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;substances adhésives, solvants et diluants pour adhésifs, tous ces produits étant des produits chimiques destinés à l'industrie;adhésifs pour la fabrication des chaussures, des articles en cuir et des vêtements, solvants et diluants pour ces adhésifs;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;préparation de nettoyage pour les procédés et la fabrication industriels;papier, carton et produits en ces matières, imprimés, journaux, périodiques, livres et autres produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, solvants et diluants pour ceux-ci;encres pour marqueurs, crayons, stylos, crayons de couleur;brosses et feutres pour appliquer l'encre pour marquage, les adhésifs et autres substances;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques;minerais;petits articles de métal non précieux, dispositifs d'attache métallique, clous, pointes, vis, agrafes et oeillets pour la fabrication des chaussures et des articles en cuir;oeillets pour la confection des vêtements;pièces métalliques de renforcement pour chaussures tels que tiges, béquets, renforcement pour les orteils, plaques d'embase et rondelles;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;fil pour chevilles;outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;outils à main et leurs organes;ciseaux, cisailles, couteaux et en particulier tranchets de coupe pour la fabrication des chaussures, hachettes, poinÇons;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines et machines-outils pour la fabrication des chaussures et leurs organes et pièces détachées, notamment outils à abraser, bandes abrasives, brosses métalliques;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons crochets et oeillets, épingles et alênes;fleurs artificielles;cuir et imitations du cuir, produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;pièces constitutives pour la fabrication des chaussures et vêtements;boucles et garnitures de fantaisie, semelles intérieures, renforts et contreforts pour les orteils, semelles, talons, ensembles semelle-talon et autres éléments de chaussure;renforts et pièces de renforcement pour les vêtements;bandes de renforcement pour les chaussures et autres articles d'habillement; vêtements, chaussures, chapellerie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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