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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE
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FORMOSERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMOSERT
TEXON FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1451662
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque FORMOSERT

Déposée le 25 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMOSERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXON FRANCE domicilié(e) 23, rue de la Sarthe,49300 CHOLET (dossier no 2363876) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 858 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2363876) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMOSERT est expirée depuis le 25 février 2018.

TEXON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RADOMA , UNIFAST , TUFFLEX , FORMO


TEXON FRANCE Société par Actions Simplifiée - 23, rue de la Sarthe,49300 CHOLET (dossier no 2363876) - 49300 - France - SIREN 340858539


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2363876) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation n°2105447 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363876 - Publication au BOPI 2008-02-13

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248515 - Publication au BOPI 1998-01-16

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156752 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53482 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription le 26 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°53483 - Publication au BOPI 1990-04-26

Inscription - Transmission de propriété n°46553 - Publication au BOPI

Matériau en forme de feuille ou composants coupés en matière plastique ou en textiles tissés ou non tissés imprégnés de caoutchouc ou en feuilles de matière plastique déstinés à être utilisés comme raidisseurs de chaussures.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).