Déposée le 17 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « N NOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV domicilié(e) 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 485 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEXINOV, Mme TANKERE MARIE domicilié(e) 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France.
La marque N NOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXINOV, SAS - 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France - SIREN 797485208
TEXINOV, Mme TANKERE MARIE - 56 ROUTE DE FERROSSIERE - 38110 - ST DIDIER DE LA TOUR - France
Renouvellement sans limitation n°2066549 - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316383 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172167 - Publication au BOPI 1994-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197276 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685567 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628892 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28
Filets textiles de protection et de sécurité, notamment pour échafaudages et bennes de manutention, skis.Tissus textiles pour écrans thermiques, notamment pour l'agriculture et l'industrie maraîchère;tissus textiles pour l'isolation et l'ombrage;filets brise-vent et écrans d'ombrage.Filets, tentes, bâches, voiles;filets tissés ou tricotés à but technique;filtres en matières textiles, notamment pour la dialyse.Etoffes textiles à but technique, non compris dans d'autres classes; rideaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "N NOTEX"