T.E.V TEX ESPACES VERTS
Présentation de la marque T.E.V TEX ESPACES VERTS
Déposée le 10 mars 1999 par TEXIER PIERRE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.E.V TEX ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.E.V TEX ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781115.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.V TEX ESPACES VERTS est expirée depuis le 10 mars 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17