Déposée le 8 février 2007 par TEXIER Michel et TEXIER Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-11 du 16 mars 2007.
Les déposants sont TEXIER Michel domicilié(e) 2, Route de l'Hôpital - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France et TEXIER Alexandre domicilié(e) 2 route de l'Hôpital - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEXIER Michel domicilié(e) 2, route de l'Hôpital - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.
La marque FROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROC arrivera à expiration en date du 8 février 2027.
TEXIER Michel - 2, Route de l'Hôpital - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France
TEXIER Alexandre - 2 route de l'Hôpital - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France
TEXIER Michel - 2, route de l'Hôpital - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657762 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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