Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ARTIFICE
Numéro de dépôt :
1583780
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque A ARTIFICE
Déposée le 21 mars 1990 par TEXIER épouse KAHLAT Katherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « A ARTIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A ARTIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583780.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARTIFICE est expirée depuis le 21 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37