Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LAROCHETTE
TEXIER Daniel

Numéro de dépôt :
1487442
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/09/1998

Présentation de la marque CLOS DE LAROCHETTE

Déposée le 5 septembre 1988 par TEXIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CLOS DE LAROCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TEXIER Daniel, domicilié(e) BLACE, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERE. - France.

La marque CLOS DE LAROCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LAROCHETTE est expirée depuis le 5 septembre 1998.

TEXIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ALPHASPRAY


TEXIER Daniel - BLACE, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement désignée: Clos de Larochette