Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXIEL
Numéro de dépôt :
1542432
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999
Présentation de la marque TEXIEL
Déposée le 20 juillet 1989 par l'association loi 1901 TEXIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEXIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXIEL est expirée depuis le 20 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02