Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXIDEL Non Tissé Industriel
TEXIDEL, S.A.

Numéro de dépôt :
99778492
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque TEXIDEL Non Tissé Industriel

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TEXIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXIDEL Non Tissé Industriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXIDEL domicilié(e) 21 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROBERT ECREPONT - France.

La marque TEXIDEL Non Tissé Industriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXIDEL Non Tissé Industriel est expirée depuis le 25 février 2009.

TEXIDEL a également déposé les autres marques suivantes : TEXIDEL , TEXIDEL Les Nontissés Techniques , NTI Non Tissé Industriel


TEXIDEL, S.A. - 21 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France - SIREN 382102044


CABINET ROBERT ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 26 juillet 1999 - Changement d'adresse n°282032 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350519 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292259 - Publication au BOPI 1999-12-21

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Tissus à usages textiles, tissus à usages techniques, non tissés à usages textiles, non tissés à usages techniques.