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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXIDEL
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NTI Non Tissé Industriel
Marque expirée - Marque en non vigueur

NTI Non Tissé Industriel
TEXIDEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99778490
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2019

Présentation de la marque NTI Non Tissé Industriel

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TEXIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NTI Non Tissé Industriel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXIDEL domicilié(e) Rue Saint Eloi,60800 CREPY EN VALOIS (dossier no 2394207) - 60800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2394207) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NTI Non Tissé Industriel est expirée depuis le 25 février 2019.

TEXIDEL a également déposé les autres marques suivantes : TEXIDEL Non Tissé Industriel , TEXIDEL , TEXIDEL Les Nontissés Techniques


TEXIDEL Société Anonyme - Rue Saint Eloi,60800 CREPY EN VALOIS (dossier no 2394207) - 60800 - France - SIREN 382102044


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2394207) - 59000 - France


Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350519 - Publication au BOPI 2002-07-17

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394207 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510992 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Tissus à usages textiles, tissus à usages techniques, non tissés à usages textiles, non tissés à usages techniques.