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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXENERGIE
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SOFT MADE OF...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT MADE OF...
TEXENERGIE SARL

Numéro de dépôt :
93493947
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque SOFT MADE OF...

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SOFT MADE OF... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXENERGIE domicilié(e) 27 rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 170 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LELEU-MENASSIER Avocat - France.

La marque SOFT MADE OF... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT MADE OF... est expirée depuis le 22 novembre 2003.

TEXENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : KRISTINA POPOVITCH


TEXENERGIE SARL - 27 rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 390170066


Me LELEU-MENASSIER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.