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Marques déposées par la société TEXEL
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ECOFERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFERM
TEXEL

Numéro de dépôt :
1440075
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2007

Présentation de la marque ECOFERM

Déposée le 14 décembre 1987 par la société TEXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEXEL domicilié(e) Zone d'Activité de Buxières, 86220 DANGE-SAINT-ROMAIN (dossier no 2101081) - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 420 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2101081) - France.

La marque ECOFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFERM est expirée depuis le 14 décembre 2007.

TEXEL a également déposé les autres marques suivantes : CARLIN , CRYOLAC , MERYLOU , TEXEL , CHYMOSTAR , STARPLUS , CRYOLACTOL , BACTENZYM , LACTOFLOR , YOGSTAR


TEXEL - Zone d'Activité de Buxières, 86220 DANGE-SAINT-ROMAIN (dossier no 2101081) - France - SIREN 826420036


C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2101081) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 7 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450000 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1997 n°2101081 - Publication au BOPI 1997-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430958 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426143 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426139 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65803 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426140 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426141 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426142 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 23 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50810 - Publication au BOPI 1991-01-23

Enzymes ou catalyseurs biochimiques.Bactéries lactiques pour industrie alimentaire.Lait et autres produits laitiers.Levure, poudres pour faire lever et levains, notamment levure utilisée dans l'industrie des produits alimentaires. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.