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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXDECOR
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ACOUSTICOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTICOLOR
TEXDECOR, S.A.

Numéro de dépôt :
98732954
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque ACOUSTICOLOR

Déposée le 13 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) TEXDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOUSTICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXDECOR domicilié(e) 2 rue d'Hem, 59780 WILLEMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 420 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROBERT ECREPONT - France.

La marque ACOUSTICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTICOLOR est expirée depuis le 13 mai 2008.

TEXDECOR a également déposé les autres marques suivantes : MISIA , CREATIVE STICKERS , CASAMANCE , SO WALL , TEXDECOR , EMMA LOU , ACOUSTIBAT , CASADECO , CASELIO , LE MUR DU SILENCE


TEXDECOR, S.A. - 2 rue d'Hem, 59780 WILLEMS - France - SIREN 301420469


CABINET ROBERT ECREPONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; feuilles de matières d'isolation acoustique ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; tentures murales en matières textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de maison ; linge de table en matières textiles ; étoffes tissées ou non tissées pour l'ameublement et la décoration de surfaces lisses. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; revêtement mural à peindre.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.