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Marques déposées par la société étrangère TEXASGULF INC
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PHOSCAROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOSCAROL
TEXASGULF INC, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1261193
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2004

Présentation de la marque PHOSCAROL

Déposée le 13 février 1984 par la société étrangère TEXASGULF INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSCAROL »

Le déposant est la société étrangère TEXASGULF INC domicilié(e) Corporation Trust Company Corporation Trust Center, 19801 Wilmington Delaware, United States America (dossier no 2029410) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE, Service Marques ELF domicilié(e) TOUR ELF, Cedex 45, 92078 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2029410) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSCAROL est expirée depuis le 13 février 2004.


TEXASGULF INC, Société de droit américain - Corporation Trust Company Corporation Trust Center, 19801 Wilmington Delaware, United States America (dossier no 2029410) - France


E. KAZATCHKINE, Service Marques ELF - TOUR ELF, Cedex 45, 92078 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2029410) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1994 n°2029410 - Publication au BOPI 1994-02-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription - Transmission de propriété n°40871 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.