TEXAS INSTRUMENTS FRANCE, Société Anonyme ASSOCIATION TELECOM VALLEY SAEM SOPHIA ANTIPOLIS
Numéro de dépôt :
92410734
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2012
Présentation de la marque TELECOM VALLEE
Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) TEXAS INSTRUMENTS FRANCE, l'association loi 1901 TELECOM VALLEY, SAEM SOPHIA ANTIPOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TELECOM VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TEXAS INSTRUMENTS FRANCE domicilié(e) Avenue Bel Air,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2216898) - 06270 - France, l'association loi 1901 TELECOM VALLEY domicilié(e) Place Sophie Lafitte,06560 SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2216898) - 06560 - France, SAEM SOPHIA ANTIPOLIS domicilié(e) Place Joseph Bermond,06560 VALBONE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2216898) - 06560 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2216898) - 75441 - France.
La marque TELECOM VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXAS INSTRUMENTS FRANCE, Société Anonyme - Avenue Bel Air,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2216898) - 06270 - France
ASSOCIATION TELECOM VALLEY - Place Sophie Lafitte,06560 SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2216898) - 06560 - France
SAEM SOPHIA ANTIPOLIS - Place Joseph Bermond,06560 VALBONE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2216898) - 06560 - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2216898) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199759 - Publication au BOPI 1996-04-02
Inscription le 6 août 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°351035 - Publication au BOPI 2002-08-06
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216898 - Publication au BOPI 2002-03-08
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
- Promotion publicitaire conseil en création d'entreprises Edition de plaquettes et documents promotionnels Organisation d'expositions. - Services de Télécommunications conférences de presse et diffusion d'informations - Organisation d'activités de formation, séminaires, colloques, congrès internationaux Edition de documents (livres, revues, publications périodiques)
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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