Déposée le 11 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ZEPHIR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Texas de France, SAS - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France - SIREN 329736003
Texas de France - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération.
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