Déposée le 29 octobre 1993 par la société TEXAS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la société TEXAS DE FRANCE domicilié(e) dont le siège social est à MARSEILLE (13001) 2, Rue François Mireur - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Véronique FOURNIER Avocat au Barreau - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491067.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXAS DE FRANCE - dont le siège social est à MARSEILLE (13001) 2, Rue François Mireur - France - SIREN 329736003
Maître Véronique FOURNIER Avocat au Barreau - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 25 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240567 - Publication au BOPI 1997-07-25
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde, convertisseur, produit de réception ou d'émission satellite - Télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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