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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France
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ECOGESTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOGESTES
Texas de France, SAS

Numéro de dépôt :
3716536
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
ECOGESTES de Texas de France

Présentation de la marque ECOGESTES

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOGESTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGESTES est expirée depuis le 25 février 2020.

Texas de France a également déposé les autres marques suivantes : PANAMA , ZENITH , HOME SMARTLINK , OD , DISCOVERY , ZEPHIR , ZELI , COLUMBUS COMMUNICATIONS , SMARTPILOT , ECOPILOTE


Texas de France, SAS - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France - SIREN 329736003


Texas de France - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération.