Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE
/
CHEROKEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEROKEE
TEXAS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
93491062
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2023

Présentation de la marque CHEROKEE

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEROKEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE domicilié(e) 220 Rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CHEROKEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEROKEE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

TEXAS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANAMA , ZENITH , HOME SMARTLINK , OD , DISCOVERY , ZEPHIR , ZELI , COLUMBUS COMMUNICATIONS , SMARTPILOT , ECOPILOTE


TEXAS DE FRANCE, SAS - 220 Rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 329736003


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 25 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240567 - Publication au BOPI 1997-07-25

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251966 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540275 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30

Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde, convertisseur, produit de réception ou d'émission satellite - Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.