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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT
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WORLDSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLDSAT
TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3762650
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2020
WORLDSAT de TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT

Présentation de la marque WORLDSAT

Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WORLDSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT domicilié(e) 220 rue Gustave Eiffel ZI Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT domicilié(e) 220 rue Gustave Eiffel ZI Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France.

La marque WORLDSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLDSAT est expirée depuis le 30 août 2020.

TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT, S.A.S. - 220 rue Gustave Eiffel ZI Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France - SIREN 329736003


TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT - 220 rue Gustave Eiffel ZI Les Milles 13854 Aix-en-Provence cedex 03 - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Récepteurs numériques de télévision satellite, récepteurs numériques de télévision câble, récepteurs numériques de télévision terrestre ; démodulateurs ; terminaux numériques ; positionneurs d'antenne ; antennes satellite et terrestres. ; Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. ;

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération. ;

Services de transmission d'information par voie électronique ; communication par terminaux d'ordinateur ; services de communication par satellite et réseaux Internet ; services de télécommunications par messagerie électroniques ; services de télécommunications et de communications audiovisuelles.