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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT
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SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE
TEXAS de FRANCE - WORLDSAT (SARL)

Numéro de dépôt :
96621770
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE

Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT domicilié(e) 67, rue Albert Einstein, ZI Les Milles, 13852 Aix en Provence - Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS de FRANCE - WORLDSAT - France.

La marque SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSN SATELLITE SYSTEM NUMERIQUE est expirée depuis le 16 avril 2006.

TEXAS de FRANCE - WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


TEXAS de FRANCE - WORLDSAT (SARL) - 67, rue Albert Einstein, ZI Les Milles, 13852 Aix en Provence - Cedex 03 - France - SIREN 329736003


TEXAS de FRANCE - WORLDSAT - France


Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde, convertisseur, antenne satellite, produit de réception ou d'émission satellite