SSD SATELLITE SYSTEM DIGITAL
Présentation de la marque SSD SATELLITE SYSTEM DIGITAL
Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SSD SATELLITE SYSTEM DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SSD SATELLITE SYSTEM DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSD SATELLITE SYSTEM DIGITAL est expirée depuis le 16 avril 2006.
TEXAS de FRANCE - WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21