NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME

TEXAS de FRANCE - WORLDSAT (SARL)

Présentation de la marque NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME

Déposée le 26 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAS de FRANCE - WORLDSAT domicilié(e) 67, rue Albert Einstein, ZI Les Milles, 13852 Aix en Provence - Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS de FRANCE - WORLDSAT - France.

La marque NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME est expirée depuis le 26 avril 2006.

TEXAS de FRANCE - WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , RDD RECEPTION DIRECTE DIGITALE